Livre blanc « La propriété intellectuelle dans l'industrie de l'Open Source »

Livre blanc rédigé par Benjamin Jean compilant les bonnes pratiques forgées par l’accompagnement et l’observation d’un certain nombre d’acteurs industriels adoptant l’Open Source, présenté lors de la rencontre Inno’vent qui s’est tenu le 6 mai 2015.

Introduction

L’industrie de l’Open Source n’est plus le rêve de demain, mais la réalité d’aujourd’hui. Plus aucun développement n’est aujourd’hui réalisé sans qu’il ne soit fait usage de logiciels libres et Open Source. Cela quels que soient les motifs : économiques (l’absence de coût de licence), pragmatiques (l’existence d’une solution existante), ou encore de qualité (la solution Open Source étant simplement la meilleure dans son domaine).
La propriété intellectuelle joue un rôle important car elle a justement été créée pour ce type d’utilisateur. L’enjeu, pour les organisations d’aujourd’hui, est donc de savoir comment optimiser l’usage de sa propre propriété intellectuelle et comment se prémunir et respecter (not. en termes de brevets) celles des tiers. À cet égard, les droits de propriété intellectuelle ne sont que des outils, des moyens nécessaires à la réalisation d’un objectif que se fixe l’organisation.

Les différents acteurs organisent ainsi de nouvelles chaînes de valeur qui s’appuient sur la diffusion d’un nombre croissant de ressources sous licences Open Source qui participent d’une logique de partage sauf exception : l’exploitation du logiciel est permise par principe, à condition de respecter les limitations clairement énumérées par les licences (sous peine d’être sanctionnés par une action en contrefaçon). Les contrats et autres droits de propriété intellectuelle (notamment les marques) servent ensuite à peaufiner le modèle de chacun des acteurs à délimiter le périmètre d’ouverture de
leur innovation.

Premier opus d’une étude qui évoluera au fil des ans, ce livre blanc présente les différents acteurs de l’écosystème de l’Open Source ainsi que les relations construites sur la base des droits de propriété intellectuelle.

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05 Mai 2015

Évènement

Inno’vent #4 : La propriété intellectuelle dans l’industrie de l’Open Source

Contributeur

Benjamin JEAN

Licence