Article
Arthur HAMONIC
Doctorant CIFRE
Juriste en droit de la propriété intellectuelle
Consultant
À propos
Juriste chez inno³, Arthur Hamonic est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et du numérique, avec une expertise particulière sur les licences libres et la structuration juridique des communs numériques.
Il intervient sur les missions de conformité Open Source du cabinet, accompagne les organisations dans la mise en place de stratégies Open Source et la définition de cadres de gouvernance collaborative. Il mène en parallèle une thèse CIFRE sur les interfaces juridiques liées aux modèles ouverts, et contribue aux travaux de veille juridique et de recherche du cabinet, en particulier sur les nouvelles réglementations européennes (CRA, AI Act).
Compétences
- Accompagnement dans la gestion de la propriété intellectuelle pour la mise en place de projets Open Source, open data et science ouverte ;
- Analyse de conformité des licences libres, des compatibilités entre licences et des obligations juridiques associées (compétences associées à la maîtrise et à l’appropriation de l’outil Hermine) ;
- Mise en place de stratégies Open Source et structuration de cadre de gouvernance collaborative au sein des organisations (publiques ou privées) ;
- Travaux de recherche scientifique, veille juridique et rédactions de pistes d’outillage et politiques stratégiques pérennes ;
- Maîtrise des sujets transversaux : cybersécurité, open data, Open Source, open access, communs numériques, conformité de licences, etc.
